Le principe du tracé retenu par le conseil départemental en 2008 doit s’acquitter des nouvelles prescriptions réglementaires apparues depuis. Il s’agit en particulier de l’application de la directive européenne « Trame verte/ trame bleue », transcrite en droit français et devenant le SRCE, le Schéma Régional de Cohérence Ecologique, depuis le 23 septembre 2013.
Voici les interactions entre ce projet de route et cette trame réglementaire. Il y a aussi nécessairement un « dossier loi sur l’eau », il n’est pas traité ici.
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